Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité par Delmotte Vincent, personne physique.
Adresse e-mail : delmotte-vincent@outlook.fr

2. Hébergeur du site

Ce site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias (Genève)
Suisse

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

L'utilisation des contenus à des fins pédagogiques est autorisée, sous réserve de citer la source et de ne pas modifier le contenu.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

4. Protection des données personnelles

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle des visiteurs.

5. Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie.

6. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : delmotte-vincent@outlook.fr

Dernière mise à jour : 12/09/2024